Audits & Assistance maître d’ouvrage

AMO SOLUTIONS peut réaliser des audits Santé et Sécurité au travail, à l’attention des chefs d’établissements (au sens du Code du travail), afin de mesurer les écarts avec la réglementation actuelle
(Obligations du chef d’établissement en matière d’Hygiène et Sécurité dans l’entreprise)
• registres obligatoires
• procédures en place (ex: organisation des secours, accueil des salariés, formation à la sécurité, etc.)
• fiches de postes
• conditions de circulation dans l’entreprise
• conditions de stockage des produits et substances
• examen des postes de travail du point de vue de la prévention des risques (travaux en hauteur, captation des fumées et poussières, risque électrique, port des EPI, protections collectives, protections sur les machines et outils, hygiène des locaux

AMO Solutions propose également

L’assistance au chef d’établissement pour les travaux réalisés par des entreprises extérieures :
• assistance à l’élaboration ou à la mise à jour du plan de prévention, suivant tous les articles du Code du travail relatifs au PPE
• réalisation de l’Inspection commune préalable
• suivi et contrôle des dispositions prises dans le cadre du plan

Quel décret appliquer en coordination santé et sécurité au travail

Suivant la nature et les conditions d’intervention des entreprises, le Maître d’ouvrage / chef d’établissement peut hésiter entre la mise en œuvre de la coordination sous le décret régissant le Plan de Prévention (Décret n° 92-158 du 20 février 1992 ) ou sous le décret de la Coordination SPS (Décret n° 94-1159 du 24 décembre 1994).
Les deux réglementations partagent bien des points communs, puisqu’elles traitent de la coordination générale entre les entreprises, en matière de Santé et Sécurité au travail !

Comment s’y retrouver

Un tableau synoptique d’aide au choix entre les deux décrets a été publié par le Ministère du travail, document qui est reproduit ci-après.

light

Comme chaque opération et situation est différente, il est important de se poser les bonnes questions, de raisonner toujours selon les principes généraux de la prévention, et surtout de mener une évaluation des risques rigoureuse afin de pouvoir retenir, au final, les dispositions les plus pertinentes !

Pour une aide à la décision

Prenez contact avec nous pour que nous étudiions ensemble l’organisation la plus judicieuse à mettre en place dans votre cas de figure.